crime controle

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• Crime Organisé — Le crime organisé est une structure assez stable (donc se distinguant d une bande) de plusieurs personnes respectant les ordres d un chef ou d un comité de direction pour faire des profits illicites par des méthodes et des domaines prohibés. Ils… …   Wikipédia en Français

• Crime organise — Crime organisé Le crime organisé est une structure assez stable (donc se distinguant d une bande) de plusieurs personnes respectant les ordres d un chef ou d un comité de direction pour faire des profits illicites par des méthodes et des domaines …   Wikipédia en Français

• Crime haineux — Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Crime contre la personne — Crime Pour les articles homonymes, voir Crime (homonymie). Le crime désigne la catégorie des infractions les plus graves, catégorie plus ou moins vaste suivant les pays et systèmes juridiques. Le terme provient du latin crimen, qui signifie en… …   Wikipédia en Français

• Crime sexuel — Crime Pour les articles homonymes, voir Crime (homonymie). Le crime désigne la catégorie des infractions les plus graves, catégorie plus ou moins vaste suivant les pays et systèmes juridiques. Le terme provient du latin crimen, qui signifie en… …   Wikipédia en Français

• Crime sordide — Crime Pour les articles homonymes, voir Crime (homonymie). Le crime désigne la catégorie des infractions les plus graves, catégorie plus ou moins vaste suivant les pays et systèmes juridiques. Le terme provient du latin crimen, qui signifie en… …   Wikipédia en Français

• Controle d'identite — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… …   Wikipédia en Français

• Contrôle D'identité — en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants du Code de… …   Wikipédia en Français

• Contrôle d'identité — en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants du Code de… …   Wikipédia en Français

• Contrôle d'identité (France) — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… …   Wikipédia en Français

• Crime (France) — Crime en France  Pour les autres articles nationaux, voir Crime …   Wikipédia en Français